Vous avez sûrement déjà entendu parler des chevaux fiscaux (ou puissance fiscale), sans forcément pouvoir en saisir le concept.
En effet, il s’agit d’un terme fortement usité dans le monde automobile.
Et pour cause ! Les chevaux fiscaux désignent la puissance optimale d’un moteur.
Un élément crucial à connaître pour fixer le prix d’une voiture (à l’achat ou la vente).
A quoi correspond la puissance fiscale d’un véhicule ?
La puissance fiscale est une unité de mesure qui détermine la puissance théorique de votre moteur. Aussi appelée puissance administrative ou Cheval Fiscal, il faut faire attention à ne pas la confondre avec la puissance réelle de votre voiture.
Celle-ci est en effet mesurée en chevaux-vapeurs (ch ou Din).
En réalité, la puissance fiscale est une synthèse de nombreuses informations réunies en une seule valeur affichée sur le certificat d’immatriculation.
Dans cet article, nous verrons ensemble en détail comment trouver les chevaux fiscaux, et à quoi correspond la puissance fiscale et comment la calculer.
On parle ainsi de chevaux fiscaux car ils servent à calculer la taxe sur l’immatriculation payée lors de l’acquisition d’un véhicule.
Où trouver les chevaux fiscaux ?
La façon la plus simple pour trouver les chevaux fiscaux est de se référer à votre carte grise. Mais il existe d’autres manières de les connaître comme avec le vin voiture. Nous y reviendrons plus tard.
Chevaux fiscaux carte grise.
La carte grise ou certificat d’immatriculation est délivrée au conducteur lorsqu’il achète un véhicule neuf ou d’occasion.
Vous retrouverez ainsi le nombre de chevaux fiscaux en case P6.
D’autres informations essentielles comme le vin voiture ou le numéro de formule de ci se trouvent sur le certificat d’immatriculation.
Télécharger un rapport d’historique.
En inscrivant votre vin voiture ou votre numéro d’immatriculation dans la barre de recherche de notre site internet, vous aurez accès aux mêmes informations que sur la carte grise (numéro de formule de ci, puissance fiscale etc…)
Dès lors vous pourrez comparer ces données et vous assurez de leur véracité.
De la même manière, en téléchargeant notre rapport d’historique vous pourrez trouver finition voiture avec vin gratuit.
Une démarche tout particulièrement recommandée si vous achetez un véhicule d’occasion.
Comment calculer la puissance fiscale ?
Rappelons que les chevaux fiscaux servent à calculer la taxe sur l’immatriculation payée lors de l’achat d’une voiture.
Vous les retrouverez sous ces trois appellations :
- Puissance fiscale.
- Puissance administrative.
- CV.
Bon à savoir : Aucune carte grise ne sera délivrée s’il n’y a pas eu calcul de la puissance fiscale en amont, et, sans paiement de la taxe.
La méthode de calcul d’un cheval fiscal est relativement simple. En effet, depuis 2020, le gouvernement a simplifié la démarche.
Désormais la puissance fiscale ne prend plus en compte vos émissions de CO2 mais seulement la puissance du moteur.
La formule de la puissance administrative (PA) est la suivante :
PA = 1,80 x (PM kW / 100)² + 3,87 x (PM kW / 100) + 1,34.
Gardez en tête que le nombre de chevaux fiscaux de la voiture impactera directement le montant de votre prime d’assurance auto.
D’autres critères sont bien sûr à prendre en compte.
Le type de véhicule, le nombre de kilomètres au compteur, ou encore l’âge influeront également la décision des assureurs.
La puissance fiscale selon les régions
En France, le prix des chevaux fiscaux fluctue d’une région à l’autre.
Ce tarif est fixé annuellement par chaque conseil régional de manière indépendante, en assemblée.
C’est pourquoi, nous vous recommandons de vous renseigner chaque année sur la fluctuation potentielle de ces chiffres.
Et ce spécialement si vous souhaitez acheter ou vendre un véhicule.
Pour connaître précisément le prix d’un certificat d’immatriculation (carte grise), il faut disposer du tarif unitaire appliqué au cheval fiscal dans votre région et de la puissance fiscale du véhicule.
Multipliez ces deux données et vous aurez le coût du cheval fiscal.
Celui-ci correspond au prix de votre certificat d’immatriculation.
Le résultat obtenu est uniquement valable si votre véhicule a moins de 10 ans. Si ce n’est pas le cas, il faudra diviser ce résultat par deux.
Calculer prix d’une carte grise d’une voiture achetée en Europe
Acheter un véhicule dans un autre pays d’Europe peut s’avérer une très bonne affaire.
Mais avant de se lancer, prenez en compte les règles en vigueur quant à l’immatriculation des véhicules importés. Celles-ci peuvent influer sur le prix du certificat d’immatriculation.
En France, le certificat d’immatriculation est sujets à des taxes et au paiement de la redevance d’acheminement (de 2,76 €).
Les taxes dont vous devrez vous acquittez sont les suivantes :
- La taxe régionale.
- La taxe formation professionnelle (uniquement pour les véhicules utilitaires).
- La taxe sur les véhicules polluants.
- La taxe de gestion.
Si la taxe de gestion a un prix fixe de 4 €, le coût des autres taxes varie selon différents facteurs.
La taxe régionale différera selon la région où se trouve votre domicile.
Tandis que la taxe sur les véhicules polluants sera calculée en fonction du malus CO2 attribué à la voiture achetée.
De plus, dans le cas d’un véhicule neuf, vous devrez vous acquitter de la TVA en France (20 %). Dans le cas d’un véhicule importé d’un pays de l’Union européenne, les mêmes taxes s’appliquent. Cependant, vous devrez disposer un quitus fiscal, que vous ayez acheté un véhicule neuf ou d’occasion. Vous pourrez le demander au service des impôts.
Ce quitus prouvera que la voiture est en règle au niveau de la TVA.
